Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTILLA
DAVID Franck

Numéro de dépôt :
92415613
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque ANTILLA

Déposée le 17 avril 1992 par la société DAVID Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société DAVID Franck domicilié(e) 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 160 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.D COMMUNICATION Monsieur DAVID Franck - France.

La marque ANTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTILLA est expirée depuis le 17 avril 2002.

DAVID Franck a également déposé les autres marques suivantes : MARIE JOSE , Azur Car's LUXE – SPORT – LIMOUSINE – COLLECTION , Toosport.com , OCEAN PEOPLE , TROPICAL 97 , RDV 97 , ALYZEA COMMUNICATION , CREOLIA , ZOUK 36 15


DAVID Franck - 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France - SIREN 341160679


F.D COMMUNICATION Monsieur DAVID Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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